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Marques déposées par NORMAND-PICONNET
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Domaine La Borderie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine La Borderie
NORMAND-PICONNET, EARL

Numéro de dépôt :
4067256
Date de dépôt :
10/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2024
Domaine La Borderie de NORMAND-PICONNET

Présentation de la marque Domaine La Borderie

Déposée par voie électronique le 10 février 2014 par NORMAND-PICONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine La Borderie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est NORMAND-PICONNET, EARL domicilié(e) 13 FAUBOURG DE BOURGOGNE - 10110 - BAR SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMAND-PICONNET, M. SIMON NORMAND domicilié(e) 13 FAUBOURG DE BOURGOGNE - 10110 - BAR SUR SEINE - France.

La marque Domaine La Borderie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine La Borderie est expirée depuis le 10 février 2024.

NORMAND-PICONNET a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Douce Folie , TROIS CONTREES


NORMAND-PICONNET, EARL - 13 FAUBOURG DE BOURGOGNE - 10110 - BAR SUR SEINE - France


NORMAND-PICONNET, M. SIMON NORMAND - 13 FAUBOURG DE BOURGOGNE - 10110 - BAR SUR SEINE - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée.